Règlement d'ordre intérieur 2014-2015

 

 

 

 

 

REGLEMENT D’ORDRE INTERIEUR

Nos écoles se situent:

Pour la section primaire : Rue de l’Enseignement 7 et 9

                                                    7700 Mouscron

                                                  tél.: 056 /33.11.87.

 

Pour la section maternelle :      Rue de l’ Eglise, 57

                                                     7700 Mouscron

                                                    tél : 056/84.05.56

Elles offrent une section maternelle et une section primaire Elles accueillent les enfants de 2 ans et demi à 12 ans.

 

 

inscription des étudiants

 

Par l’inscription dans un établissement communal, l’élève et ses parents acceptent le projet éducatif, le projet pédagogique, le projet d’établissement et le règlement d’ordre intérieur.

L’inscription dans l’établissement primaire se prend au plus tard le premier jour ouvrable du mois de septembre.

Pour des raisons exceptionnelles et motivées, appréciées par le chef d’établissement, l’inscription peut être prise jusqu’au 15 septembre. Au-delà de cette date, les parents peuvent introduire une demande de dérogation auprès de la direction de l’école qui appliquera la circulaire en vigueur en matière d’obligation scolaire.  

 Le choix d’un cours de religion ou de morale non confessionnelle se fait au moment de l’inscription en primaire ; il ne peut être modifié qu’entre le 1er  et le 15 septembre de chaque année scolaire suivante.

L’inscription est reçue toute l’année dans l’enseignement maternel conformément à la législation.

Lors de l’inscription d’un élève, le directeur ou son délégué réclamera un document officiel établissant l’identité, le domicile et la nationalité tant de l’enfant que des parents ou de la personne responsable. Tout changement d’école en cours d’année (après le 15.09), pour quelque motif que ce soit, doit faire l’objet d’une demande écrite des parents adressée à la direction : les formulaires obligatoires peuvent être obtenus au sein de l’établissement où est inscrit l’élève. 

 

Horaires

 

-Le matin : de 8H30 à 12H05

-le mercredi, les cours se terminent à 12H05

-l’après-midi : de 13H15 à 15H35

 

Pour le bon déroulement des activités, veuillez attendre la fin des cours pour récupérer vos enfants.

 

Attention :

Le lundi, mardi, jeudi et vendredi : les cours se terminent à 11h40 en maternelle

Nous insistons pour que les enfants arrivent à l'heure à l'école. Les parents accompagnent leurs enfants à l'école et ne s’y attardent pas afin de faciliter la surveillance. En section maternelle, en fin de journée, il est possible de récupérer son enfant à partir de 15h35 (11h55 le mercredi) : il est donc inutile de venir plus tôt.

 

 Ouverture des portes

La cour de récréation n’est accessible qu'à partir de 8h15 le matin (garderie obligatoire avant cette heure) et à partir de 13h00 l'après-midi. Les cours se terminent à 12h05 le midi et à 15h35 le soir. En dehors de ces conditions, les enfants ne peuvent se trouver dans la cour de l'école, aucune surveillance n'étant organisée. Dans ce cas, l'école ne saurait être considérée comme responsable en cas d'accident et l'intervention de la compagnie d'assurance ne pourrait être sollicitée.

Les élèves qui dînent à l'école ne peuvent pas quitter  l’école.

 

Garderie

 

La garderie, prise en charge par le service accueil extra-scolaire de la ville de Mouscron,  fonctionne  dès 6h30 et jusqu’au début des cours et de la fin des cours jusqu’à 18H  pour les enfants dont les parents travaillent.

 

Étude

 

L’école organise une étude surveillée par un enseignant le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 15h50 à 16h50.

Le tarif est de 0,80€ par étude. Des cartes de 10 études sont en vente chaque lundi matin entre 8h et 9h, à la cantine ou le vendredi de 8h15 à 9h, en section maternelle.

 

Surveillances et rangs

-Les surveillances sont prises en charge par les enseignants 15 minutes avant le début des cours ; veillez donc à ce que l’élève n’arrive pas avant 8h15 et 13h.

Exceptionnellement, les élèves en 5ème et 6ème années  primaires sont autorisés à prendre en charge les petits frères et sœurs en classes maternelles. Cet accompagnement est autorisé mais vivement déconseillé.

 

-Pour le retour vers la maison, des rangs  sont organisés ; tout élève, non accompagné d’une personne responsable, doit prendre un de ceux-ci.

 

Absences.

 

La scolarité est obligatoire en primaire ; les absences doivent être justifiées.

Dans l’enseignement primaire, sont considérées comme justifiées, les absences motivées par :

 l'indisposition ou la maladie de l'élève couverte par un certificat médical ou une attestation délivrée par un centre hospitalier ;

 la convocation par une autorité publique ou la nécessité pour l'élève de se rendre auprès de cette autorité, qui lui délivre une attestation ;

 le décès d'un parent ou allié de l'élève, au 1er degré; l'absence ne peut dépasser 4 jours ;

 le décès d'un parent ou allié de l'élève, à quelque degré que ce soit, habitant sous le même toit que l'élève; l'absence ne peut dépasser 2 jours ;

 le décès d'un parent ou allié de l'élève, du 2e au 4e degré n'habitant pas sous le même toit que l'élève; l'absence ne peut dépasser 1 jour.

Pour que les motifs soient reconnus valables, les documents mentionnés ci-dessus doivent être remis au chef d'établissement ou à son délégué au plus tard le lendemain du dernier jour d'absence lorsque celle-ci ne dépasse pas 3 jours, et au plus tard le 4e jour d'absence dans les autres cas.

Outre les absences légalement justifiées, le chef d’établissement peut accepter des motifs justifiant l'absence pour autant qu'ils relèvent d’un cas de force majeure ou de circonstances exceptionnelles liés à des problèmes familiaux, de santé mentale ou physique de l'élève ou de transports.

La direction de l’école doit néanmoins être prévenue de l’absence de l’élève le jour même, par téléphone. L’élève veillera à mettre ses cours et ses leçons en ordre à son retour.

 

 

Repas scolaires

 

Le paiement des cantines et pique-niques  s’effectue le lundi matin entre 8h et 9h à la cantine ou le vendredi de 8h15 à 9h, en section maternelle.

Tarif :

Repas maternelle : 2,50 €, cartes de 4, 5, 10 ou 20 repas.

Repas en primaire : 2,80 €, cartes de 4, 5, 10 ou 20 repas.

Carte de 10 pique –niques : 3 €.

 

Projection des frais annuels

 

Frais d’accès et de déplacement à la piscine (1 semaine sur 2) : 2,50 €

Classes de dépaysement en 3è maternelle : +/-   65 €

Classes de dépaysement en 2è primaire : +/-  95 €

Excursions : environ 30 €

Activités extérieures à l’école : +/-  25 €

 

 

 

 

 

VIE QUOTIDIENNE

 

Sécurité

 

Les parents qui amènent ou qui viennent rechercher leurs enfants évitent de perturber les cours par des retards, des prolongations. Ils nous les confient ou les reprennent à l’entrée de la cour (derrière la ligne rouge).

 

Aucun élève ne quitte la cour sans autorisation du surveillant ou sans accompagnement d’un parent qui en prend ainsi la responsabilité.

 

Education physique, danse, piscine…

 

Pour la gymnastique, les parents doivent prévoir l’équipement nécessaire (short, t-shirt, chaussures) dans un sac, le tout avec le nom de l’enfant. Cet équipement reste à l’école et est repris au moins lors de chaque congé pour nettoyage.

Pour la piscine, les parents prévoient maillot de bain et essuie au minimum, dans un sac solide.

 

Ces cours sont obligatoires sauf avis médical.

 

 

 

 

Jeux dans la cour

 

Le bloc sanitaire n’est pas une salle de jeu.

Chacun conserve la cour propre : les papiers sont jetés dans les poubelles, les « tétra brik » et les canettes dans les containers spéciaux.

 

Objets indésirables, objets perdus.

Montres, gadgets, bagues, bracelets,… tout objet qui n’a pas réelle utilité à l’école reste à la maison. Pas de troc. Les enfants n’apportent pas d’argent sauf celui nécessaire au fonctionnement de l’école. L’utilisation d’un lecteur (CD, MP3, Ipod) ou d’un GSM n’est pas autorisée ni en classe, ni en cours de récréation, ni dans les transports internes à l’école. L’appareil utilisé sans autorisation sera confisqué et rendu aux parents en fin de trimestre.

Afin de pouvoir facilement retrouver tout effet perdu, veuillez identifier (nom et prénom) les vêtements.

La direction décline toute responsabilité en cas de vol, de perte ou de déprédation.

 

Tenue vestimentaire

 

Une tenue vestimentaire correcte est exigée.

 

Les t-shirts trop courts ainsi que les pantalons de taille basse laissant entrevoir les sous-vêtements sont prohibés. Les piercings sont interdits.

Il en est de même pour toute forme de couvre-chefs. Toutefois les bonnets sont autorisés quand les conditions climatiques le justifient : ils sont cependant retirés dès l’entrée dans un bâtiment. Le personnel de l’école est habilité à faire les remarques nécessaires. En cas de doute, l’appréciation finale est du ressort du chef d’établissement.

Par mesure de sécurité, les chaussures de plage (tongs) sont également interdites.

La santé à l’école

 

En application du décret du 20 décembre 2001, sur la promotion de la santé à l’école, le pouvoir organisateur a confié ce service à l’équipe PSE de l’IMSTAM (Intercommunale d’œuvres Médico-sociales des Arrondissements de Tournai-Ath-Mouscron et cantons).  En vertu de cette décision, votre enfant sera donc appelé à se soumettre à l’examen médical obligatoire. Le médecin responsable de la tutelle médicale de l’école est le Dr

 

 

Assurance scolaire

 

Les élèves sont assurés durant le temps de présence scolaire et sur le trajet le plus court de l’école à leur domicile (l’heure et la durée du parcours étant prises en compte.).

Toutefois, l’organisme assureur, en l’occurrence Ethias, peut refuser l’indemnisation si elle juge l’acte intentionnel ou causé par une faute éducationnelle. De même, pour tout acte de vandalisme ou tout dégât volontaire, le Pouvoir Organisateur peut se retourner contre les parents.

 

 

 

 

 

Relations enfants-parents-enseignants

 

 

Politesse et respect

 

L’enfant salue tout directeur, enseignant, puéricultrice ou membre du service d’entretien qu’il rencontre pour la première fois de la journée.

Il respecte ses vêtements, ceux des autres, de même que tout ce que l’école met à sa disposition : locaux, mobilier, matériel, fournitures.

Il s’efforce de parler correctement, sans grossièreté. Il ne peut porter de coups ni prononcer de parole injurieuseEn cas de problème, les surveillants, les titulaires sont là pour agir ; si une querelle s’amorce, l’enfant doit les avertir immédiatement. Cette règle est également d’application pour tout déplacement à l’extérieur : piscine, rang, transport scolaire.

 

 

Hygiène

 

Veillez à ce que votre enfant aille se coucher à une heure raisonnable.

Vérifiez régulièrement sa chevelure : la présence de poux, de lentes, est à signaler directement au titulaire, afin d’enrayer toute épidémie. Attachez les cheveux au cours de gymnastique.

Songez à équilibrer son alimentation : pensez plutôt aux fruits, yaourts qu’aux bonbons et chips…

Chacun a sur lui des mouchoirs en papier.

Pour les petits de maternelle, il convient de prévoir des vêtements de rechange.

En primaire, sauf exception, les enfants ne quittent pas les cours pour aller aux toilettes.

Il est par ailleurs interdit de fumer dans l’enceinte de l’école.

 

 

Travaux de l’élève

 

Nous demandons à chaque enfant de soigner tous ses travaux. De même ; banc, cartable, cahiers et fardes doivent toujours être bien ordonnés.

 

Cantine scolaire

 

A la sortie des cours, l’élève n’oublie passon manteau s’il fait froid ou pluvieux ; il se rend aux toilettes, se range rapidement et calmement.

Au signal, il respecte le silence, puis suit le rang sans  bousculade. Dans la cantine, il s’assied tranquillement. Il n’oublie pas de dire « merci » aux dames qui le servent. Il mange proprement  et goûte à chaque aliment. Lorsqu’il quitte la cantine, il n’oublie rien sur place.

 

Enfin…

 

Les parents respectent les règles de discipline de l’établissement scolaire et sont invités à signaler tout problème familial ou médical dont l’équipe éducative devrait tenir compte.

 

 

 

 

Mesures disciplinaires

La sanction disciplinaire est proportionnelle à la gravité des faits et aux antécédents éventuels. Voici la gradation des sanctions disciplinaires :

  1. avertissement verbal,
  2. avertissement notifié au journal de classe et à faire signer par les parents ou la personne responsable pour le lendemain,
  3. travail supplémentaire (tout travail non remis après rappel est assimilé à un refus d’obéir),
  4. rappel à l’ordre de la direction,
  5. procédure de renvoi temporaire,
  6. procédure de renvoi définitif (cette procédure peut-être entamée dans le courant de l’année scolaire),
  7. dès qu’une procédure de renvoi temporaire ou définitif est entamée, les parents en sont avertis par courrier spécial.

Peut être renvoyé, l'élève qui par son comportement porte atteinte à l'intégrité physique, psychologique ou morale d'un membre du personnel enseignant, sportif, d'accompagnement, d'entretien ou d'un autre élève, compromet l'organisation et la bonne marche de l'école ou fait subir un préjudice matériel ou moral.

Peut être exclu, l’élève qui commet des faits graves.  Par exemple :

  1. Dans l’enceinte de l’établissement ou hors de celle-ci :

-        tout coup et blessure porté sciemment par un élève à un autre élève ou à un membre du personnel de l’établissement ;

-        le fait d’exercer sciemment et de manière répétée sur un autre élève ou un membre du personnel de l’établissement une pression psychologique insupportable, par menaces, insultes, injures, calomnies ou diffamation ;

-        le racket à l’encontre d’un autre élève de l’établissement ;

-        tout acte de violence sexuelle à l’encontre d’un élève ou d’un membre du personnel de l’établissement.

  1. Dans l’enceinte de l’établissement, sur le chemin de celui-ci ou dans le cadre d’activités scolaires organisées en dehors de l’enceinte de l’école :

          - la détention ou l’usage d’une arme.  

 

Dialogue parents-enseignants

 

    En section maternelle, le « cahier de contact » vous permet de recevoir des notes, des conseils,… mais aussi de poser vos questions, de nous communiquer vos remarques, des renseignements. N’hésitez donc pas à l’utiliser et surtout, de le signer après chaque message émanant de la titulaire.

   Pour la section primaire, le « journal de classe » est le reflet du travail quotidien de votre enfant ; prêtez-y la plus grande attention et paraphez-le chaque soir quand le travail, la leçon sont achevés. Nous insistons sur l’importance du travail régulier, surtout les courtes leçons de chaque jour.

   N’hésitez pas  à utiliser ce journal pour communiquer avec l’enseignant ! Autre possibilité de contact : les réunions de remise de bilan auxquelles nous vous conseillons vivement de participer.

La direction se tient, bien entendu, à votre disposition pour tout renseignement complémentaire.